Marque enregistrée - Marque en non vigueur

salon du livre gastronomique de Tours “ des mots et des mets ”
INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4100714
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2024
salon du livre gastronomique de Tours “ des mots et des mets ” de INSTITUT EUROPEEN D\'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L\'ALIMENTATION

Présentation de la marque salon du livre gastronomique de Tours “ des mots et des mets ”

Déposée le 17 juin 2014 par la société INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « salon du livre gastronomique de Tours “ des mots et des mets ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la société INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION domicilié(e) 16 rue Briçonnet - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 800 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION, M. De Ferrière Marc domicilié(e) 16 rue Briçonnet - 37000 - TOURS - France.

La marque salon du livre gastronomique de Tours “ des mots et des mets ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque salon du livre gastronomique de Tours “ des mots et des mets ” est expirée depuis le 17 juin 2024.

INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERSITE DES SCIENCES GASTRONOMIQUES , Tables des Hommes


INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION, ASSOCIATION - 16 rue Briçonnet - 37000 - TOURS - France - SIREN 440800035


INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION, M. De Ferrière Marc - 16 rue Briçonnet - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stockage électronique de données.